Découvrir notre modèle de contrat de saillie chevaux

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Un document rédigé par nos experts juridiques conforme à toutes les obligations légales liées à la saillie.
Un document personnalisable selon les différentes types de saillie utilisées : en liberté, en main, IAC IAF IAR IART.

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L'élevage de chevaux est une pratique séculaire qui requiert non seulement une grande connaissance de la biologie et du comportement équin, mais aussi une maîtrise des aspects légaux et contractuels qui en découlent. Parmi ces aspects, le contrat de saillie occupe une place centrale, essentielle à la gestion des droits et responsabilités des éleveurs et propriétaires de chevaux. Ce document juridique est crucial pour sécuriser les modalités de reproduction entre étalons et juments, assurant ainsi la pérennité des lignées et la qualité de la progéniture.

👉 En savoir plus sur les contrats de saillie : le guide complet pour les propriétaires de chevaux